Marque enregistrée - Marque en vigueur

E4V BATTERY SYSTEMS
E4V

Numéro de dépôt :
4604072
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
E4V BATTERY SYSTEMS de E4V

Présentation de la marque E4V BATTERY SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par E4V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E4V BATTERY SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est E4V domicilié(e) 10 Vincent Scotto - 72000 - Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E4V, Monsieur Denys Gounot domicilié(e) 10 Vincent Scotto - 72000 - Le Mans - France.

La marque E4V BATTERY SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E4V BATTERY SYSTEMS arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

E4V a également déposé les autres marques suivantes : E4V , E4V , POWERTRAIN BY E4V


E4V - 10 Vincent Scotto - 72000 - Le Mans - France


E4V, Monsieur Denys Gounot - 10 Vincent Scotto - 72000 - Le Mans - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Batteries électriques ;

Appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.